Shein a été débouté jeudi par la Haute Cour de Londres dans le procès qui l'opposait à Temu, à qui il reprochait l'utilisation non autorisée de photographies de vêtements protégées par le droit d'auteur. La juge Kelyn Bacon a rejeté les plaintes de Shein concernant les fiches produits et fait droit à la demande reconventionnelle de son rival.
Le litige portait sur des fiches produits mises en ligne sur le site britannique de Temu par des vendeurs tiers, utilisant notamment des photos prises par des employés de Shein mais aussi des images de fournisseurs et d'agences. Shein UK avait demandé à Temu de retirer ces photographies en juin 2023, avant d'obtenir une licence couvrant les images par un accord finalisé le 19 juillet de la même année.
Un intermédiaire jugé passif
La Haute Cour a estimé que Temu n'avait pas autorisé la contrefaçon de droits d'auteur commise par des vendeurs tiers sur sa marketplace. Selon la juge, dans la mesure où des violations pourraient être établies, Temu n'en avait pas connaissance et ne pouvait donc pas en être tenu responsable. Shein avait par ailleurs renoncé à son argument fondé sur la reproduction des photographies, au motif que les serveurs de Temu étaient situés en dehors du Royaume-Uni.
Shein a réagi en affirmant qu'«\u00a0il n'est pas contesté que Shein est propriétaire des milliers de photographies au cœur de cette procédure\u00a0», et a dénoncé le fait que Temu ait «\u00a0échappé à toute mise en cause de sa responsabilité au Royaume-Uni simplement parce que les serveurs qui hébergent son site britannique se trouvent en Irlande\u00a0». Un porte-parole de l'entreprise a ajouté que Shein ne pense pas que cette décision constitue «\u00a0le bon résultat pour les marques et détenteurs de droits cherchant à protéger leur droit d'auteur en ligne\u00a0».
Une indemnisation à fixer
La Haute Cour a jugé que Temu pouvait prétendre à une indemnisation de la part de Shein, dont le montant sera fixé ultérieurement. Whaleco UK, la filiale britannique de Temu, avait formé une demande reconventionnelle pour les pertes causées par le retrait des annonces de produits suite aux notifications de Shein et à deux ordonnances judiciaires ; la juridiction a jugé que Temu avait subi une perte, dont le montant sera déterminé lors d'un procès ultérieur. Dans le même temps, Temu avait renoncé à contester les droits d'auteur de Shein sur les photos prises par ses employés et retiré des milliers de fiches produits de son site internet.
Elise Cant, avocate associée et conseil en marques au cabinet Marks & Clerk, a estimé que la décision serait probablement bien accueillie par les détaillants basés sur des marketplaces, bien que les détaillants traditionnels puissent la voir moins favorablement. Elle a précisé que le jugement offre une plus grande sécurité juridique aux marketplaces en ligne en confirmant que des plateformes comme Temu, jouant un rôle d'intermédiaire passif, sont moins susceptibles d'être tenues responsables du contenu contrefaisant téléchargé par des vendeurs tiers. Elle a toutefois averti que la décision pourrait rendre plus difficile pour les détaillants traditionnels et les détenteurs de droits de poursuivre les opérateurs de marketplaces pour des annonces contrefaisantes téléchargées par des vendeurs indépendants.